Retour d’expérience : La SPL OSER s’attache à travailler avec des petites et moyennes entreprises d'Auvergne-Rhône-Alpes

La SPL OSER affiche la volonté de favoriser le développement d’activité des PME régionales, pour les travaux et l’exploitation/maintenance des bâtiments.

Elle a lancé fin 2014 six consultations sur des projets de CPE en rénovation globale (systèmes, chaufferies et travaux sur le bâti), dont cinq sur des lycées gérés par la Région Rhône-Alpes et un concernant trois groupes scolaires de Bourg-en-Bresse.

Chaque opération a fait l’objet d’un marché spécifique de Conception Réalisation Exploitation Maintenance (CREM), passé avec un groupement d’entreprises, comprenant systématiquement un architecte, un exploitant, un bureau d’études, et selon les projets, une ou plusieurs entreprises générales ou spécialisées (isolation, désamiantage, génie climatique).

Dans le cas de Bourg-en-Bresse, 93,5 % des prestations du marché sont réalisées par des petites et moyennes entreprises de Rhône-Alpes. Pour les lycées, le ratio varie, selon les projets, entre 29 et 84 %.

Le recours aux petites et moyennes entreprises est exprimé clairement dans le CCAP et l’acte d’engagement, de la manière suivante :

« Le Titulaire s’engage, en application de l’article 23 du CCAP, à faire réaliser par des petites et moyennes entreprises telles que définies par le décret n° 2009-245 du 2 mars 2009 relatif à la définition des petites et moyennes entreprises dans la réglementation applicable à la commande publique, ainsi qu’à des artisans la part du Marché suivante :

Conception (étude) %
Réalisation (travaux) %
Maintenance %
Implication des parties prenantes %
Total %

Cette part représente  % par rapport au montant total des prestations de base réalisées au titre du Marché. »

Sur les 5 marchés lancés par la SPL OSER sur les lycées en 2014, les résultats sont les suivants :

Lycée Ville Part de PME Nombre d'heures d'insertion
Lycée Montgolfier Annonay 29% 300
Lycée Camille Claudel Lyon 35% 925
Lycée Amblard Valence 84% 400
Lycée Les Canuts Vaulx-en-Velin

30%

1 170
Lycée La Pléiade Pont-de-Chéruy 40% 500